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Après plusieurs années d’expérience dans le secteur de l’assurance, Tiphaine a choisi de reprendre son projet professionnel et de s’épanouir pleinement en rejoignant le Groupe SOFRACO.
Installée à Bayonne, dans les Pyrénées-Atlantiques, elle entame aujourd’hui une nouvelle étape, animée par l’envie d’exercer son métier avec engagement et indépendance.
🤝 Nous sommes ravis de l’accueillir au sein du réseau et de l’accompagner dans cette nouvelle aventure professionnelle.
Véritables relais de proximité et acteurs clés de la vie du réseau, nos courtiers référents jouent un rôle essentiel tout au long de l’année.
🎯 Leur mission :
– animer des groupes de travail autour de thématiques métier et des actualités du réseau,
– favoriser les échanges et le partage d’expériences entre courtiers,
– organiser des réunions locales : interventions de compagnies partenaires, mutualisation des bonnes pratiques, projets en cours et à venir,
– contribuer à faire vivre l’esprit collectif du Groupe SOFRACO sur l’ensemble du territoire.
🙏 Un grand MERCI à l’ensemble de nos référents 2026 pour leur engagement, leur disponibilité et leur implication au service du réseau.
Noemie Pagenot Cédric Dassé Bernard CHEKLER Romain Crocco Nicolas ROY Sébastien VONESCH Pierrick GIRARD Olivier Martire Valérie Gardet Marie PROUGET Gaëtan BONNET Noye Fabrice Mallory Dubouilh Julien Lartigau Jean-Laurent LACOUDANNE Audrey Leveaux Roux Stéphanie Clémence Lumineau Thomas ROY François-Xavier DESBOIS
Ensemble, continuons à faire vivre un réseau fondé sur la proximité, le partage et la dynamique collective.
Fort de 18 ans d’expérience en protection sociale, Sébastien a choisi de franchir le cap de l’entrepreneuriat en créant Horizon Assurances Courtage, installé à Canté, en Ariège.
Attaché à son territoire et animé par des valeurs d’engagement, de proximité et de collectif, il rejoint le réseau le Groupe SOFRACO pour accompagner ses clients en santé, prévoyance et épargne.
🤝 Bienvenue dans le réseau, Sébastien !
Saviez-vous qu’en France, la SAS (Société par Actions Simplifiée) faisait partie des statuts juridiques de société les plus répandus ? C’est en tout cas ce qu’affirment les études menées par l’INSEE, qui indique que sur 293 000 sociétés créées en France en 2022, 65 % sont des SAS.
La popularité de la SAS, instaurée par la loi du 3 janvier 1994, repose en grande partie sur la liberté de fonctionnement qu’elle offre ainsi que sur le régime social avantageux dont bénéficie le président.
Sans plus tarder, découvrez tout ce que vous devez savoir sur la SAS en 2024.
Qu’est-ce qu’une SAS ?
Contrairement à la SASU (Société par actions simplifiée unipersonnelle), la SAS est une société commerciale constituée à partir de 2 associés.
La Société par Actions Simplifiée (SAS) est une forme juridique extrêmement flexible, permettant aux associés de définir librement les règles de fonctionnement ainsi que le montant du capital social.
Que les associés soient des personnes physiques (particuliers) ou morales (sociétés), leur responsabilité est strictement limitée à leurs apports, garantissant ainsi la séparation totale entre leur patrimoine personnel et celui de l’entreprise.
Dans le cadre d’une SAS, le montant du capital social est déterminé librement, sans qu’aucun seuil minimal ne soit imposé par la loi. Il est même possible de constituer une SAS avec un capital symbolique d’1 euro, pouvant être constitué d’apports numéraires ou en nature.
Quel est le fonctionnement d’une SAS ?
Le président occupe une position centrale au sein d’une Société par Actions Simplifiée (SAS), puisqu’il est le seul organe obligatoire prévu par la loi pour diriger la société. Personne physique ou morale, il peut être un associé ou une personne extérieure à l’entreprise. La désignation du président se déroule lors de la rédaction des statuts, en fonction du mode de nomination choisi par les associés (unanimité, majorité, nomination simple ou renforcée).
Le président de la SAS assume deux rôles majeurs : celui de représentant légal et de gestionnaire de la société.
Bien que la nomination d’un directeur-général (DG) ou d’un directeur général délégué (DGD) soit possible, elle n’est pas obligatoire. Souvent, lorsque deux associés créent la société, ils se répartissent les rôles de président et de DG ou DGD, avec leurs pouvoirs clairement définis dans les statuts.
Cependant, il convient de souligner que c’est bien le président qui détient l’autorité au sein de la SAS, engageant ainsi sa responsabilité civile, pénale et fiscale dans l’exercice de ses fonctions. Les éventuelles limitations qui s’appliquent au président sont stipulées dans les statuts, établis lors de la création de la société. Ces statuts déterminent également la rémunération du président, assujettie à l’impôt sur le revenu (IR), avec la possibilité de déduire jusqu’à 10 % pour les frais professionnels ou frais réels.
En tant qu’assimilé salarié, le président relève du régime général de la Sécurité sociale. Cependant, en tant que mandataire social, il ne peut prétendre à l’assurance chômage, à moins d’exercer des fonctions distinctes de celles de président, en complément de son statut de mandataire.
Quelle est la fiscalité de la SAS ?
En tant que société commerciale, la SAS doit imposer ses bénéfices soit au titre de l’impôt sur les sociétés (IS), soit, sous certaines conditions, au titre de l’impôt sur le revenu (IR). En parallèle, quatre options de régime de TVA sont disponibles.
L’imposition sur les bénéfices de la SAS
Par défaut, la SAS est soumise à l’IS, avec une obligation de s’acquitter de cette imposition sur les bénéfices générés à chaque exercice comptable.
Depuis le début de l’année 2022, le taux normal de l’IS est fixé à 25 % du résultat fiscal des entreprises. Une possibilité de taux réduit à 15 % existe pour les sociétés répondant à deux critères spécifiques :
- Un chiffre d’affaires hors taxes (CA HT) inférieur à 10 M€ ;
- Un capital social entièrement libéré détenu à plus de 75 % par des personnes physiques (ou une société détenue par des personnes physiques).
Attention, ce taux réduit s’applique uniquement sur les premiers 42 500 € de bénéfices, au-delà duquel le taux normal de 25 % prévaut.
Il est également possible pour une SAS d’opter pour l’IR pendant une période maximale de 5 ans, sous certaines conditions. Celles-ci incluent :
- L’exercice d’une activité principale industrielle, commerciale, artisanale, agricole, ou libérale (à l’exception de la gestion de son propre patrimoine immobilier ou mobilier) ;
- Un effectif inférieur à 50 salariés ;
- Un chiffre d’affaires annuel ou un total de bilan inférieur à 10 M€ ;
- Une direction par un associé personne physique.
Le régime de TVA
Côté TVA, il est possible de choisir parmi quatre régimes, soumis à des seuils spécifiques :
- La franchise en base de TVA : absence de facturation et de paiement de la TVA, ce qui signifie que vous ne pourrez pas récupérer la TVA sur vos dépenses
- Le régime réel simplifié : la TVA facturée est déclarée et payée de manière annuelle ;
- Le régime réel de TVA : la TVA facturée est déclarée et payée mensuellement ou trimestriellement ;
- Le régime mini-réel : possibilité d’adopter le régime réel de TVA tout en étant soumis à l’imposition sur les bénéfices selon le régime réel simplifié.
En raison de la complexité des aspects juridiques, fiscaux et sociaux impliqués dans la constitution d’une SAS, il est fortement recommandé de consulter un expert pour l’élaboration des statuts, du pacte d’associés, ainsi que pour faire des choix éclairés en matière d’imposition et de TVA.
Les avantages et inconvénients de la SAS
La SAS présente de nombreux avantages, mais elle comporte également quelques inconvénients. Il est important de les comprendre pour prendre une décision éclairée lors de la création de votre entreprise.
Voici un aperçu des principaux avantages et inconvénients de la SAS.
Les avantages de la SAS
- Flexibilité : La SAS offre une grande flexibilité en termes de fonctionnement interne et de répartition des pouvoirs. Les statuts peuvent être adaptés aux besoins spécifiques de l’entreprise et des actionnaires.
- Ouverture aux investisseurs : La SAS peut avoir un nombre illimité d’actionnaires, ce qui en fait un choix attrayant pour les entrepreneurs à la recherche de financement externe. Les investisseurs peuvent entrer et sortir de la société plus facilement qu’avec d’autres structures.
- Responsabilité limitée : Les actionnaires de la SAS ont une responsabilité limitée, ce qui signifie qu’ils ne sont généralement responsables des dettes de la société qu’à hauteur de leur investissement dans l’entreprise.
- Gestion simplifiée : La SAS n’a pas besoin de mettre en place un conseil d’administration, ce qui simplifie la prise de décision et la gestion quotidienne de l’entreprise.
Les inconvénients de la SAS
- Complexité de rédaction des statuts : La création d’une SAS peut être plus complexe que celle d’autres formes juridiques, en raison de la rédaction des statuts et des formalités d’enregistrement.
- Des charges sociales plus élevées : Les dirigeants de SAS ne peuvent pas bénéficier du régime des travailleurs non salariés, ce qui se traduit par des charges sociales plus élevées.
- Pas de cotations en bourse : Contrairement aux sociétés anonymes (SA), les SAS ne peuvent pas être cotées en bourse, et des sanctions pénales sont prévues en cas de non-respect de cette disposition.
Vous l’aurez compris ; la Société par Actions Simplifiée (SAS) est une forme juridique polyvalente qui convient à un large éventail d’entreprises en France. Elle offre une grande flexibilité en termes de fonctionnement interne et de répartition des pouvoirs, ce qui en fait un choix attrayant pour les entrepreneurs.
Cependant, la complexité de sa fiscalité et les charges sociales plus élevées peuvent être des inconvénients potentiels à prendre en compte. Il est donc essentiel de consulter des professionnels pour déterminer si la SAS est la structure la plus adaptée à vos besoins et objectifs.
La retraite complémentaire des indépendants fonctionne sur un régime par points, similaire à celui de la plupart des actifs. En cotisant, le professionnel acquiert des points de retraite, qui sont cumulés tout au long de sa carrière pour déterminer le montant de sa pension à la retraite.
Mais comment calculer précisément sa retraite complémentaire ? Quels sont les critères à prendre en compte dans la formule ? Explorez dès à présent toutes les informations nécessaires pour calculer de manière précise le montant de votre retraite complémentaire.
Retraite complémentaire des travailleurs indépendants : un régime par points
Les travailleurs indépendants, ou Travailleurs Non-Salariés (TNS) sont des professionnels autonomes qui exercent une activité à leur propre compte.
À la différence des travailleurs salariés, ils ne perçoivent pas de salaires fixes, mais plutôt des revenus directement liés au volume de leur activité. Ce statut concerne diverses professions telles que les commerçants, artisans, industriels, auto-entrepreneurs, ainsi que des professionnels exerçant des activités libérales non réglementées (coach sportif, naturopathe ou encore sophrologue).
Le calcul de la retraite complémentaire pour les travailleurs indépendants repose, tout comme celui de la retraite de base, sur le système de points. Au moment de la retraite, les cotisations versées pendant la carrière professionnelle se transforment en points de retraite complémentaire.
Ces points jouent un rôle crucial dans la détermination du montant final de la pension.
Calcul de la retraite complémentaire des TNS artisans commerçants
Le calcul du montant de la pension de retraite complémentaire pour un travailleur indépendant prend en considération le nombre de points acquis, la valeur du point et le taux de pension. En d’autres termes, la formule est la suivante :
Retraite complémentaire = valeur du point x nombre de points x taux de pension.
Dans le cas où le travailleur indépendant a atteint sa retraite de base à taux plein, (c’est-à-dire, qu’il remplit les conditions d’âge et/ou de durée d’assurance), la retraite complémentaire est versée intégralement.
À l’inverse, lorsque le taux de pension est minoré, cela entraîne une décote sur le montant de la pension. En revanche, lorsque le taux de pension est réduit, cela entraîne une décote sur le montant de la pension. Cette diminution est calculée en fonction d’un coefficient de minoration, déterminé en fonction de l’année de naissance du travailleur et du nombre de trimestres manquants.
Le taux de la pension minorée est calculé comme suit :
Taux de pension minorée = taux de pension – (coefficient de minoration x nombre de trimestres manquants).
Deux cas particuliers peuvent toutefois s’appliquer pour :
- Les personnes qui ont atteint l’âge du taux plein automatique (entre 65 et 67 ans selon l’année de naissance) ;
- Les personnes en situation de handicap qui peuvent, sous certaines conditions, accéder à la retraite dès 55 ans.
FAQ : les questions que vous vous posez sur le retraite complémentaire des TNS artisans commerçants
Quelles sont les conditions d’ouverture des droits à la retraite complémentaire ?
La liquidation des droits à la retraite complémentaire pour les travailleurs indépendants implique plusieurs conditions :
- Être dans la tranche d’âge permettant l’obtention de la pension de retraite de base : entre 62 et 64 ans, selon l’année de naissance) ;
- Être à jour dans le paiement de ses cotisations de vieillesse complémentaire. En l’absence de chiffre d’affaires déclaré et, par conséquent, sans cotisation, vous ne pourrez prétendre à aucun avantage en termes de pension vieillesse ;
- Avoir liquidé ses droits dans le régime de retraite de base.
Quelle est la valeur du point de retraite complémentaire ?
Pour déterminer la valeur du point de retraite complémentaire, deux paramètres sont à prendre en compte :
- La date de début d’activité de l’indépendant (avant/après 2013) ;
- La nature de sa profession.
En règle générale, la valeur du point est réévaluée chaque année pour ajuster les effets de l’inflation.
En 2023, la valeur du point pour ceux bénéficiant du RCI s’élevait à 1,280 €. Cependant, pour les points acquis entre 1979 et 1996, une autre valeur de point doit être appliquée, soit 1,174 €.
Quelle démarche pour percevoir sa retraite complémentaire ?
Afin de bénéficier de sa retraite complémentaire, vous devrez formuler votre demande directement auprès de l’Assurance retraite. Cette demande doit être effectuée quatre mois avant la date prévue de départ en retraite.
Elle peut être réalisée par écrit, par téléphone, ou directement auprès de la caisse de retraite de l’assuré en utilisant le formulaire « Demande de retraite personnelle ». Pour que votre demande soit prise en compte, vous devrez compléter ce document et le renvoyer à votre caisse de retraite, accompagné des pièces justificatives requises.
Vous êtes artisans ou commerçants ? Une unique demande de retraite doit être déposée pour les régimes de base alignés et pour le régime complémentaire des travailleurs indépendants. Celle-ci s’effectue auprès du dernier régime auquel vous êtes affilié.
Comment anticiper une baisse de revenus liée à un départ en retraite ?
Pour anticiper la baisse des revenus à la retraite, les travailleurs indépendants ont diverses solutions d’épargne retraite individuelle :
- Depuis 2020, le Plan d’Épargne Retraite (PER) a remplacé des produits antérieurs tels que le PERP et le Madelin retraite. Offrant des avantages fiscaux à l’entrée, le PER propose deux régimes de déduction fiscale, le PER 154 bis et le PER 163 quatervicies. Ces options varient en fonction du bénéfice imposable, avec des plafonds différents. Le PER permet également un déblocage anticipé dans des situations spécifiques, offrant une flexibilité supplémentaire.
- L’assurance vie quant à elle permet de constituer progressivement un capital avec flexibilité en termes de rendement/risque. Elle offre également une disponibilité de l’épargne en cas de besoin urgent, une caractéristique absente dans certains autres produits d’épargne retraite.
Vous souhaitez vous lancer en tant que courtier indépendant mais vous avez du mal à vous projeter ? Afin de vous donner une meilleure vision du quotidien en tant que courtier indépendant au sein du groupe SOFRACO, nous avons recueilli les témoignages de ceux qui vivent cette expérience.
Que leur affiliation au groupe remonte à plusieurs années ou qu’elle soit plus récente, tous expriment un sentiment commun : le Groupe SOFRACO représente pour eux un ensemble de valeurs communes qu’ils partagent tous.
Découvrez dès maintenant les retours d’expérience des courtiers indépendants du Groupe SOFRACO.
Une liberté professionnelle qui n’est pas synonyme de solitude
L’un des premiers avantages à être courtier indépendant est la liberté et l’indépendance professionnelle ; une dynamique qui change considérablement du statut de salarié.
Mais être indépendant n’est pas synonyme de solitude. En effet, les retours de nos courtiers indépendants mettent en avant un sentiment de liberté associé à un soutien constant de la part du Groupe. Selon Lionel Sallio, courtier indépendant au cabinet Avenir Protection Pluriel Nord Bassin, “on n’est jamais seul, on a toujours des gens qui peuvent nous aider au quotidien.”
Et pour cause, le Groupe SOFRACO assure un accompagnement de qualité à ses courtiers indépendants, en favorisant la création d’une communauté soudée. D’après Dali Strainovic, courtier au cabinet d’Arguin, “on a une forte entraide entre courtiers. On cultive cette amitié, tout en cultivant aussi une forte indépendance.”
Pour maintenir cette communauté unie, la mutualisation des connaissances est essentielle, que ce soit par le biais de référents ou de forums dédiés, comme le souligne Stéphanie Roux du cabinet Roux Conseils Assurance : ”ce qui est très enrichissant dans le Groupe SOFRACO, c’est qu’on peut mutualiser très facilement”.
Vous l’aurez compris ; cette communauté permet un accompagnement quotidien tout en préservant la totale indépendance des courtiers. C’est en tout cas ce que souligne Lionel Sallio : “Il y a un réel suivi de la part de SOFRACO, qui nous accompagne et nous permet de faciliter notre travail”.
Maintenir une équipe unie tout en préservant la flexibilité individuelle, telle est la volonté du Groupe SOFRACO. Une volonté qui a déjà séduit plus de 350 membres qui ont rejoint le groupe.
Une indépendance opérationnelle qui renforce la montée en compétences
Les témoignages de nos courtiers indépendants ont permis de mettre en exergue un autre avantage significatif : l’indépendance opérationnelle.
Contrairement à un courtier salarié au sein d’une compagnie d’assurance, qui est souvent restreint à promouvoir exclusivement les produits de son entreprise, le courtier indépendant peut véritablement répondre aux besoins des clients en explorant les meilleures offres du marché. Cette adaptation et flexibilité leur permettent de fournir des conseils sur mesure, offrant ainsi un « épanouissement personnel et professionnel continu”, comme l’exprime Stéphanie Roux.
Cette approche centrée sur le client est fondamentale au sein du Groupe SOFRACO, car nous sommes convaincus qu’elle est essentielle pour gagner la confiance de nos clients, établir notre crédibilité et proposer les offres les plus adaptées.
Selon Maxime Filippa, courtier indépendant au sein du cabinet MF Conseils, cette approche offre une solution clé en main, où il n’y a plus qu’à se concentrer sur le travail, attirer des clients et faire prospérer son activité.
Un gain de temps grâce à des processus accélérés et des formations continues
L’un des éléments qui a particulièrement retenu l’attention lors de nos entretiens avec nos courtiers concerne le gain de temps grâce à des processus accélérés.
Devenir courtier indépendant peut être un rêve pour beaucoup, représentant souvent une réalisation personnelle et professionnelle. Cependant, franchir le cap n’est pas aussi simple sans accompagnement ou conseils appropriés. Selon Julien Dupuy, courtier indépendant au cabinet AR2P, « sans le groupe, j’aurais mis beaucoup plus de temps, il y aurait eu beaucoup plus de contraintes« .
Par exemple, l’une des préoccupations majeures lorsque l’on envisage de devenir courtier indépendant concerne le choix du statut juridique de l’activité. Parmi les différentes options telles que la Société par Actions Simplifiée (SAS) et la Société à Responsabilité Limitée (SARL), chacune présente des avantages qu’il est crucial d’examiner avant de prendre une décision.
C’est un choix difficile à faire sans un accompagnement adéquat. Heureusement, grâce au Groupe SOFRACO, une équipe d’experts est à votre disposition pour répondre à vos questions et vous fournir des informations précises, nécessaires et adaptées à votre profil. Selon Julien Dupuy, « ça a levé toutes les contraintes d’une création d’une société« .
Le Groupe SOFRACO propose également un programme de formation continue, comprenant la validation réglementaire, permettant aux courtiers indépendants de se conformer aux exigences de la DDA (Directives de Distribution des Assurances). Cette validation représente un gain de temps et d’argent pour le courtier, offrant également une tranquillité d’esprit.